Enclavés par un mur : comment un couple âgé retrouve sa liberté grâce à la justice
Le cauchemar immobilier de Daniel et Lucienne Laporte touche à sa fin. Ce couple de personnes âgées, âgé de 83 et 81 ans, vivait depuis décembre dans une véritable prison à ciel ouvert. Leur voisin avait construit un mur devant leur portail, les empêchant de sortir normalement de leur maison à Tornac, dans le Gard. Le tribunal d’Alès vient de mettre fin à cet enfermement forcé en ordonnant la destruction immédiate de cette barrière illégale.
Un enfermement forcé au quotidien
Depuis plusieurs semaines, le quotidien des Laporte s’était transformé en parcours du combattant. Le mur de parpaings érigé par leur voisin bloquait complètement l’accès principal à leur propriété. Imaginez : être chez soi, mais ne plus pouvoir en sortir librement. C’est le sort qui attendait ce couple octogénaire dans leur maison du quartier de la Flavarderie.
Leur seule issue ? Un chemin étroit et en pente à l’arrière de leur terrain. Un itinéraire rapidement jugé impraticable pour un véhicule et totalement inadapté à leur état de santé fragile. Une situation d’enclavement qui a rapidement pris des proportions dramatiques.
Une intervention des pompiers devenue périlleuse
La nuit du 2 au 3 février a révélé toute la gravité de cette situation. Daniel Laporte, grippé et affaibli, fait une chute à son domicile. Lorsque les sapeurs-pompiers arrivent sur place, ils font face à un dilemme impossible : comment évacuer un patient âgé avec une ambulance alors que l’accès est bloqué ?
L’ambulance ne peut pas emprunter le chemin arrière, trop étroit et glissant. Les secours n’ont d’autre choix que de franchir le mur en construction avec une civière. Une manœuvre risquée, rendue encore plus compliquée par un véhicule mal stationné. Après des efforts considérables, Daniel Laporte est évacué vers l’hôpital d’Alès.
Un retour impossible à domicile
Une fois son état stabilisé, un nouveau problème se pose. Comment ramener Daniel chez lui ? L’accès à son domicile reste impossible. À 83 ans, fatigué et fragilisé, il ne peut pas emprunter le chemin alternatif. Résultat : il est transféré à l’hôpital de Ponteils-et-Brésis, à plus de 60 kilomètres de chez lui. Un exil médical forcé qui prolonge son éloignement du foyer familial.
La justice intervient en urgence
Face à cette situation intenable, les Laporte saisissent la justice en procédure de référé. Le 28 janvier, le tribunal d’Alès examine l’affaire en urgence. Les avocats des deux parties s’affrontent sur la question centrale : existe-t-il un droit de passage historique sur cette propriété ?
Le tribunal, sans trancher sur le fond du litige, prend une décision ferme. Le mur doit être détruit immédiatement. Une astreinte de 300 euros par jour est prévue en cas de non-respect. Les voisins sont également condamnés à payer 1 500 euros de frais de justice et à assumer les frais de remise en état des lieux.
Le juge explique sa décision
Simon Lannes, président du tribunal d’Alès, précise la portée limitée de cette ordonnance. « L’état d’enclavement n’a pas été étudié à cette audience. Pour cela il faudra saisir le juge du fond. Cette décision, susceptible d’appel, a été prise au regard des dommages possibles, de l’état de santé et de la mobilité des personnes concernées. »
En clair : le tribunal a agi pour protéger immédiatement la sécurité et la dignité du couple. Le cœur du contentieux – la question du droit de passage ancien – sera examiné ultérieurement par le juge du fond.
Un soulagement pour la famille
Pour Me Olivier Massal, avocat des Laporte, cette décision marque un tournant. « Une décision frappée au coin du bon sens qui permet d’aborder sereinement le procès au fond », déclare-t-il. Après des semaines d’angoisse et d’isolement, le couple peut enfin envisager de retrouver une vie normale.
Le portail va être dégagé. Daniel pourra bientôt rentrer chez lui. Et le litige sur la servitude de passage sera tranché dans les prochains mois. Une victoire pour la justice, mais aussi pour la dignité des personnes âgées face aux conflits de voisinage.
